Marque expirée - Marque en non vigueur

Tonic Tones
SONACOM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3549062
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018
Tonic Tones de SONACOM

Présentation de la marque Tonic Tones

Déposée le 15 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tonic Tones »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONACOM domicilié(e) 24, rue Montrosier,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 492 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane HASBANIAN Avocat SCP KETCHEDJIAN & BAYLE domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tonic Tones est expirée depuis le 15 janvier 2018.

SONACOM a également déposé les autres marques suivantes : wooz tones donnez du style à vos contacts! , Mattrunks , No Pattes De Chameau #NoPDC , NAMECALLS , S , sonacom , SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO , Tonic Classic Tones , STUPÏD TONES , Wooz le lapin


SONACOM Société par actions simplifiée - 24, rue Montrosier,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 340492933


Stéphane HASBANIAN Avocat SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - 81, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 13 août 2008 - retrait partiel n°479317 - Publication au BOPI 2008-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique)

posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Cartes de jeux, tickets, billets de loteries, bulletins de jeux.

Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Production et diffusion de jeux en ligne sur Internet. Fourniture d'accès à des services de jeux et de divertissement via un réseau informatique mondial ; transmission d'informations concernant des services de jeux d'argent accessibles via un réseau informatique mondial, transmission d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet dans le domaine des services de jeux d'argent et de divertissement Loteries.

Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Production et diffusion de jeux en ligne sur Internet. Services de jeux (proposés en ligne) de hasard et d'argent du style du pari mutuel et de services de paris consistant à parier sur des joueurs individuels lors d'événements de jeu de hasard et d'argent dans le domaine des jeux de cartes, exploitation de casinos ; location d'appareils/installations de jeux et de divertissement pour casinos ; organisation de jeux de toute sorte, y compris de jeux de hasard et d'argent ainsi que de roulettes. Organisation de services de jeux et de divertissement, services de casino et jeux d'argent ; organisation de compétitions.